Propriété exclusive de CCAS de Villeneuve les Avignon, le site Internet
www.sidscava.com est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur.
Toute reproduction, utilisation, modification, traduction, commercialisation de tout élément tel que dessin, photographie, séquence animée, article... sont strictement interdites sans l’autorisation écrite préalable du CCAS de Villeneuve les Avignon ou en dehors des cas prévus par la loi.